Conditions Générales de Vente
1. Vendeur
Le site altoparis.com est exploité par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL] €, immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [SIREN], siège social : [ADRESSE]. TVA intracommunautaire : [N° TVA]. Contact : contact@altoparis.com.
2. Produits
ALTO conçoit et vend des articles de maroquinerie fabriqués dans son atelier parisien. Les photographies sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de grain et de patine sont inhérentes au cuir naturel et ne constituent pas des défauts. Chaque collection saisonnière est produite en quantité limitée, sans réassort.
3. Prix
Les prix sont affichés en euros TTC, hors éventuels droits de douane pour les livraisons hors UE. Les articles sont facturés au prix affiché au moment de la commande.
4. Commande & Paiement
Le paiement est exigible à la commande : carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express, CB), PayPal, Apple Pay ou Klarna (paiement en 3 fois, sous réserve d'acceptation par Klarna). La vente est définitive à l'envoi de l'email de confirmation.
5. Livraison
Voir notre politique de livraison. Les délais sont indicatifs ; un retard supérieur à 30 jours peut justifier l'annulation de la commande.
6. Rétractation & Retours
Droit légal de rétractation de 14 jours (art. L221-18 et s. du Code de la consommation), étendu par ALTO à 30 jours. Voir notre politique de retours. Les articles personnalisés sont exclus (art. L221-28).
7. Garanties
Garantie légale de conformité (2 ans, art. L217-3 et s.) et garantie des vices cachés (art. 1641 et s. du Code civil), auxquelles s'ajoute le service de réparation à vie ALTO : toute pièce ALTO peut être retournée à l'atelier pour réparation (recouture, redoublage, reteinte des tranches, remplacement de bouclerie) sans frais de main-d'œuvre, à vie.
8. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu d'altoparis.com (créations, photographies, textes, nom et logo ALTO) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE].
9. Médiation & Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client peut recourir au médiateur de la consommation : [NOM DU MÉDIATEUR + SITE], ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.